Dénomination : Université de Tours

Siège social : 60 rue du Plat d'Etain - BP 12050 - 37020 Tours Cedex 1 - France
Téléphone : 02.47.36.66.00
Statut juridique : Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
N° SIRET : 19370800500478

Directeur de publication : Arnaud Giacometti, Président de l’université de Tours

Conception fonctionnelle et intégration HTML : Université de Tours
Réalisation et développement : Université de Tours
Hébergement : Université de Tours
Crédits photo : Université de Tours, Fotolia

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Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative.
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Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de l’université de Tours, une violation des droits de propriété intellectuelle.

Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de l’université de Tours.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

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Monsieur le Président de l’université de Tours,
Direction des affaires juridiques et du patrimoine - RGPD
60 rue du Plat d'Etain
BP 12050
37020 Tours Cedex 1
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